Encadrer juridiquement la prise en charge hospitalière en santé mentale (DU) — RS6623
Vous en avez plusieurs à vérifier ? Vérification en masse et API · Le répertoire en jeu de données · Demander une vérification
RS6623code—niveau
0blocs de compétences
0organismes habilités
Encadrer juridiquement la prise en charge hospitalière en santé mentale (DU) est enregistrée au Répertoire spécifique sous le code RS6623. Son enregistrement court jusqu’au 31/05/2027.
La fiche
| Code | RS6623 |
|---|---|
| Répertoire | Répertoire spécifique (RS) |
| Enregistrement | Enregistrement sur demande |
| Fin d’enregistrement | 31/05/2027 — les autres de 2027 |
Qui délivre cette certification
- UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE — ses autres certifications SIRET 13003061200019
Spécialité de formation
128g : Droit fiscal ; Droit des affaires ; Droit pénal ; Droit de l'environnement ; Droit de la santé ; Droit de la sécurité et de la défense ; Droit du transport etc · 331p : Organisation et gestion des services médicaux
Domaines (Formacode)
Droit médical · Santé mentale
Source : France compétences, version du 2026-08-29. Ce site n’enregistre aucune certification : pour la fiche officielle, voir France compétences.